Gestion de l'Environnement

Les activités visant la protection de l'ENVIRONNEMENT et la conservation des RESSOURCES naturelles constituent la gestion de l'environnement.

Gestion de l'Environnement

Les activités visant la protection de l'ENVIRONNEMENT et la conservation des RESSOURCES naturelles constituent la gestion de l'environnement. De façon plus officielle, la gestion de l'environnement désigne les décisions et les actions ayant trait à l'affectation et au développement des ressources ainsi qu'à l'utilisation, à la restauration, à la réhabilitation, à la surveillance et à l'évaluation de la modification de l'environnement. La gestion de l'environnement comprend les décisions, les stratégies, les programmes et les projets concernant l'utilisation ou la protection de l'environnement eu vue d'atteindre des objectifs sociaux plus vastes.

Les activités associées à la gestion de l'environnement peuvent être entreprises par des particuliers, des ménages, des industries ou des organismes gouvernementaux. La gestion de l'environnement est de plus en plus souvent entreprise par des Autochtones (voirENVIRONNEMENT, ORGANISMES DE PROTECTION DE L') et des membres de la société civile, mais plus fréquemment par des organisations non gouvernementales à vocation écologique. Ces groupes s'engagent dans différentes activités, dont la planification stratégique, l'établissement d'objectifs et l'exécution de programmes ainsi que la surveillance et l'évaluation de leurs propres programmes ou de ceux des organismes gouvernementaux. La gestion de l'environnement est habituellement caractérisée par des circonstances changeantes, une incertitude scientifique et sociétale ainsi que des conflits de valeurs et d'intérêts entre différents groupes sociaux. Même si nous considérions auparavant la « gestion de l'environnement » comme une activité réservée à la haute direction ou aux techniciens des organismes gouvernementaux, les scientifiques, les citoyens et les acteurs de l'industrie jouent dorénavant des rôles de plus en plus importants dans ce domaine.

Éléments moteurs

La plus importante étape dans la mise en œuvre d'une gestion efficace de l'environnement est probablement de convaincre les décideurs de sa nécessité. Malheureusement, les arguments éthiques et biophysiques pour un environnement sain, le maintien de services écosystémiques de base (voirÉCOSYSTÈME), la préservation des capacités biologiques ainsi que le maintien de la BIODIVERSITÉ ne sont pas assez forts pour persuader les gouvernements, les institutions et les industries d'effectuer des changements substantiels. Cela dit, les pressions sociales et les modifications de l'environnement observées ont rendu urgente la nécessité d'entreprendre des actions concrètes pour protéger l'environnement. De plus, les mesures d'avant-garde (comme la taxe sur les émissions carboniques en Colombie-Britannique) appliquées dans certaines régions mettent parfois de la pression sur les autres régions, qui se sentent obligées d'améliorer leurs pratiques ou d'offrir des modèles de changement.

Lois sur l'environnement

Les lois (voirENVIRONNEMENT, DROIT DE L'), la réglementation et leur application sont des éléments moteurs de la gestion de l'environnement. Au Canada, les lois, règlements et arrêtés fédéraux, provinciaux et municipaux relatifs à l'environnement sont plus stricts et entraînent des peines plus sévères que par le passé.

La plupart des infractions à des lois et à des règlements sur l'environnement concernent la responsabilité stricte. On peut ainsi présenter une défense basée sur la diligence raisonnable. Ceci signifie que l'accusé a agi selon des pratiques généralement acceptées, ce qui aurait dû prévenir l'infraction, ou a commis l'erreur de croire en des faits supposés, ce qui a entraîné des actions inappropriées.

En avril 2008, des oiseaux migrateurs atterrissent dans un bac de décantation des résidus appartenant à Syncrude, près de FORT MCMURRAY, en Alberta. Aucune mesure de dissuasion n'est en place, et près de 1600 canards se noient, recouverts de pétrole. Malgré des excuses et de nouvelles mesures visant à éviter que la situation se reproduise, l'entreprise est accusée au fédéral et au provincial. Mais surtout, cette affaire a un impact extrêmement négatif sur l'image de l'entreprise et sur le dossier environnemental de l'exploitation des sables bitumineux (voirBITUME) dans le nord de l'Alberta auprès du public. Cette perception nuit à l'entreprise, mais aussi à la réputation environnementale de la province et du gouvernement du Canada sur la scène internationale. Les peines prévues par la loi ne sont qu'un outil de gestion de l'environnement et elles sont réactionnelles puisqu'elles ne peuvent généralement être appliquées qu'une fois les dégâts faits. Divers systèmes de gestion s'offrent aux entreprises du secteur privé qui œuvrent dans le domaine de l'extraction des ressources ou de la fabrication et qui désirent s'engager envers la protection de l'environnement.

Systèmes de gestion de l'environnement

Les systèmes de gestion de l'environnement (SGE) sont utilisés dans le secteur privé pour mettre en évidence des actions associées à la protection de l'environnement. Depuis quelques années, divers groupes prennent des mesures visant la normalisation de ces systèmes afin que les sociétés et les institutions aient à leur disposition des directives largement acceptées quant à la gestion efficace de l'environnement. Voici une liste de certains des plus importants SGE. En 1992, la British Standards Association est la première à établir des directives pour les SGE dans son rapport BS7750.

La Global Environmental Management Initiative, un organisme dont le siège social est à Washington, regroupe 28 entreprises issues de 20 secteurs d'activités et favorise l'excellence environnementale en affaires. Leur travail de collaboration mène, entre autres, à la publication d'une série de directives facultatives pour un SGE.

L'Union européenne élabore des directives pour le projet Eco-Management and Auditing Scheme (EMAS). Bien que, au départ, le projet ne soit accessible qu'aux entreprises du secteur industriel, l'Union européenne l'élargit pour l'offrir à tous les secteurs économiques. L'Organisation internationale de normalisation (ISO), composée de plus de 160 pays, approuve un projet de directives pour un SGE (ISO 14001) en juin 1995. Aujourd'hui, la série des normes ISO 14000 inclut des normes sur les SGE ainsi que des normes sur l'évaluation environnementale des sites et des organisations, l'évaluation du cycle de vie et la communication environnementale.

L'Association canadienne de normalisation (CSA) aide à administrer la série des normes ISO 14000 et gère les Comités consultatifs canadiens, qui participent à d'autres activités internationales de normalisation environnementale. La CSA détient des guides sur la mise en œuvre des normes ISO ainsi que sur l'écotechnologie, la gestion durable des forêts et le changement climatique. Ici, la certification du bois d'œuvre provenant des forêts canadiennes est un élément important des relations commerciales. De plus en plus d'entreprises d'exploitation forestière cherchent différentes formes de certification. Il existe différents systèmes. La Coalition canadienne pour la certification de la foresterie durable encourage l'élaboration par la CSA d'un système international de certification de la foresterie fondé sur la série des normes ISO 14000 sur les SGE. Ce système est toutefois critiqué parce qu'il ne met pas l'accent sur la performance réelle sur place et qu'il n'exige pas de documents clairs et vérifiables sur la « chaîne de possession »de la forêt d'où provient le bois.

Le Forest Stewardship Council (FSC), une organisation non gouvernementale, est fondé en 1993 à des fins de certification. Le FSC se concentre sur l'étiquetage des produits et le suivi des produits forestiers depuis leur origine (la « chaîne de possession »). Les entreprises peuvent aussi être certifiées dans le cadre de la Sustainable Forestry Initiative (SFI).

Aujourd'hui, les entreprises forestières au Canada, qui travaillent sur plus de 140 millions d'hectares, sont certifiées par l'un des trois programmes canadiens de certification.

Il est difficile d'harmoniser les différents systèmes de gestion de l'environnement. Par exemple, il reste encore des questions quant à ce qu'il faut vérifier et comment le faire. Par exemple, à qui les entreprises doivent-elles rendre des comptes?

Outils de gestion de l'environnement

De nombreux outils sont élaborés et perfectionnés pour rendre la CONSERVATION et la protection des ressources plus efficace et équitable.

Évaluation de l'impact sur l'environnement

Le but de la planification stratégique de l'environnement est d'intégrer les compétences et les connaissances en protection de l'environnement et en conservation des ressources tôt dans le processus de planification d'un projet, d'un produit ou d'une activité spécifique. L'ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE STRATÉGIQUE (EES) assure que les facteurs environnementaux sont correctement pris en considération au cours du processus de planification stratégique.

L'ÉVALUATION DE L'IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT (EIE) est généralement appliquée aux projets de développement de grande envergure dans le but d'en examiner les effets environnementaux (et sociaux) et de prendre une décision quant à la réalisation, à la modification ou à la restriction du développement. Les EIE sont critiquées principalement parce qu'elles ont lieu à un moment de la chaîne de décision où les engagements financiers et autres sont déjà bien en place. Les EES visent à éviter ce type de critiques, puisqu'elles sont appliquées à des politiques ou à des programmes précis avant toute proposition de projet en particulier. Cependant, elles sont elles aussi critiquées, mais cette fois parce qu'il est souvent difficile de choisir une échelle spatiale ou temporelle appropriée pour l'analyse, et sans ces spécifications, il est dur de déterminer quelles composantes environnementales et sociales sont pertinentes.

Ainsi, ces deux types d'évaluation environnementale, EES et EIE, sont très subjectives, en particulier en ce qui concerne les éléments pertinents à l'analyse.

L'analyse coût-avantage est un outil utile et étroitement lié aux EIE, dont il fait souvent partie intégrante. L'analyse de l'impact sur l'environnement après l'application des politiques ou après une construction est une forme de vérification qui est souvent appelée examen environnemental.

Les gouvernements fédéral et provinciaux spécifient les exigences des EIE dans les secteurs où leurs lois s'appliquent. Les administrations municipales mettent au point des processus semblables adaptés à leurs besoins et à leur emplacement. La Banque mondiale a établi des politiques, des procédures et des directives pour des projets internationaux.

Vérification environnementale

La vérification environnementale est une évaluation des éléments de la gestion de l'environnement d'une organisation, incluant son SGE, sa conformité avec les lois, les règlements, les arrêtés, etc. Les vérifications doivent être faites régulièrement à un intervalle de un à trois ans. Elles indiquent à un organisme si la politique est bien appliquée et comment elle devrait être corrigée. Elles fournissent des données qui permettent de mettre au point des indicateurs.

Évaluation des produits et des technologies

L'évaluation des produits et des technologies tente de prédire les impacts négatifs sur l'environnement, la santé et la sécurité et trouve ensuite des moyens efficaces de réduire ces impacts à des niveaux acceptables. Certaines activités intègrent quelques éléments de l'évaluation des produits et des technologies et créent des précédents dans le domaine. Parmi ces activités, on compte la réglementation automobile sur la sécurité et les émissions, les exigences de santé et de sécurité pour, entre autres, les jouets, les vêtements et les sièges d'auto pour les enfants, la réglementation régissant les médicaments et les additifs alimentaires, la réglementation sur la vente et l'utilisation des pesticides.

L'évaluation des produits et des technologies sert de base à l'élaboration de directives informant les consommateurs sur les produits dont l'impact sur l'environnement est réduit. Le document des normes de la CSA sur l'évaluation des produits et des technologies s'intitule Environmentally Responsible Procurement (Z766-95).

Le consommateur ne peut faire sa propre évaluation des produits et des technologies. C'est pourquoi la CSA a élaboré un ensemble de directives intitulé Environmental Labels and Declarations - Self-Declared (CAN/CSA-ISO 14021-00) qui détermine les demandes qui peuvent être faites sur les caractéristiques environnementales des produits.

Le programme Éco-Logo est une autre forme d'évaluation des produits et des technologies actuellement élaborée au Canada pour aider les consommateurs. Le gouvernement du Canada crée le programme en 1988, mais il est maintenant utilisé dans toute l'Amérique du Nord et reconnu mondialement sur des milliers de produits certifiés. Un groupe de spécialistes inspecte les produits et appose l'Éco-Logo aux produits qui ont un cycle de vie nettement supérieur aux autres produits disponibles. Le programme Blue Angel établi en Allemagne en 1978 est semblable à celui du Canada, mais dans d'autres pays, les programmes ne se basent que sur les affirmations non vérifiées des manufacturiers.

Analyse du cycle de vie

L'analyse du cycle de vie peut mettre en évidence le rôle important que jouent les entreprises privées dans la protection de l'environnement. Le concept du cycle de vie est une façon dite « du berceau à la tombe » de percevoir les produits, les processus et les services. Lors de la conception d'un produit, les entreprises doivent prendre en compte l'éco-efficacité et la prévention de la pollution, tout en veillant à réduire le fardeau environnemental des produits, des processus et des services. L'analyse du cycle de vie quantifie l'énergie et les ressources consommées et produites à toutes les étapes du développement et de l'utilisation d'un produit, de l'acquisition des matériaux bruts jusqu'à la gestion des déchets après son utilisation. Ce concept a mené à l'élaboration d'un cadre appelé la responsabilité élargie des producteurs, qui exige des producteurs qu'ils soient responsables dans l'élimination de leurs sous-produits et produits finis. Ce cadre est utilisé avec succès dans plusieurs pays européens ainsi qu'en Corée, au Japon et à Taïwan. En 2009, le conseil des ministres approuve en principe un Plan d'action pancanadien pour la responsabilité élargie des producteurs et une Stratégie pancanadienne pour l'emballage écologique. Les autorités doivent encore y travailler avant que le Plan et la Stratégie soient mis en place dans tout le pays.

Indicateurs et rapports environnementaux

Les indicateurs et les rapports environnementaux sont des évaluations systématiques et fiables des modifications de l'environnement ou de la façon dont la gestion de l'environnement réduit les impacts d'une organisation sur l'environnement. Les rapports environnementaux jouent un rôle important dans l'élaboration des fondements pour la création ou la modification des politiques ou pour les données de base pour les EIE. Ils fournissent des éléments pour la planification stratégique et pour l'attribution des ressources limitées aux endroits où elles sont le plus nécessaires et où elles seront le plus efficacement utilisées.

Il est intéressant de noter que, alors que les gouvernements diminuent leur participation à la production de rapports environnementaux dans les années 1990, un certain nombre d'organisations non gouvernementales ont une grande influence. Par exemple, la CSA élabore des directives pour les rapports sur l'environnement en publiant son Reporting on the Environmental Performance (PLUS 1131), en collaboration, entre autres, avec l'Institut Canadien des Comptables.

Tous les cinq ans, Ecojustice publie un examen de la qualité de l'eau et des eaux usées. Ces rapports permettent d'apporter des changements aux systèmes municipaux. Le Fonds mondial pour la nature calcule maintenant régulièrement la consommation de la capacité limite par pays et produit des rapports sur la question. À l'échelle régionale, le Conseil du bassin du Fraser publie des rapports réguliers sur l'état du bassin du Fraser (State of the Fraser Basin ), tandis que GPI Atlantic (indicateurs de progrès réel) conçoit et applique une série d'indicateurs économiques, sociaux et environnementaux pour déterminer la durabilité de la région de l'Atlantique. D'autres groupes, comme le Yale Center for Environmental Law and Policy et le Center for International Earth Science Information Network de l'Université Columbia, comparent la performance environnementale du Canada à celle d'autres pays du monde.

Instruments économiques

Les instruments économiques sont des adaptations du marché, incitatives, dissuasives ou autres, qui orientent les comportements ou internalisent les coûts qui seraient autrement assumés par le public et les générations futures ou par l'environnement plutôt que par la partie qui a causé l'impact négatif. Les instruments économiques comprennent les systèmes de subventions-impositions, les redevances sur les effluents et les émissions polluantes (échangeables ou non transférables), le principe de l'usager-payeur, les frais d'élimination des déchets et les crédits de recyclage. Ces instruments, qui sont un moyen de limiter les émissions de gaz à effet de serre, ont pris de l'importance. Ces systèmes sont considérés comme un moyen, pour les pays industrialisés, de fournir des revenus aux pays en développement tout en réduisant les émissions mondiales.

Approches partagées

La gestion de l'environnement ne revient plus exclusivement au gouvernement. Il faut intégrer une grande variété d'intervenants dans les décisions et les mesures visant à protéger l'environnement et à bâtir un avenir durable. Les organismes municipaux, régionaux, provinciaux et fédéraux sont des acteurs clés dans la gestion de l'environnement. Les Autochtones du Canada ont aussi un rôle significatif à jouer, en tant que détenteurs de droits aux termes de traités (voirREVENDICATIONS TERRITORIALES) et de la CONSTITUTION canadienne ainsi qu'en tant que résidents qui sont souvent les premiers à subir les effets de l'exploitation des ressources. Le secteur privé est aussi un acteur clé en ce qui concerne la modification de l'environnement et un innovateur essentiel à la protection de l'environnement. Les particuliers, les collectivités et les organisations non gouvernementales sont également importants pour l'établissement et la mise en œuvre de nouveaux arrangements en gestion de l'environnement. Leurs rôles varient : certains sont simplement au courant des questions environnementales, tandis que d'autres participent à des programmes d'intendance et à des activités de restauration, surveillent les changements à long terme, s'engagent dans des campagnes ou des actions directes de sensibilisation, ou sont membres de comités ou de conseils consultatifs qui transmettent des recommandations au gouvernement ou à l'industrie. Cette vaste gamme d'intervenants et d'activités suggère que la gestion de l'environnement devrait être considérée de façon plus large, en termes de GOUVERNANCE ENVIRONNEMENTALE, afin que les organismes gouvernementaux collaborent avec les populations autochtones, le secteur privé, les organisations non gouvernementales et les collectivités pour établir les règles et les procédures régissant les mesures.

Conclusion

Les outils de gestion de l'environnement permettent aux institutions de prévoir et d'éviter les problèmes, agissant ainsi de façon préventive plutôt que réactive. Ils aident à l'analyse et aux bilans de rendement ainsi qu'à la gestion quotidienne qui doit s'adapter en réagissant rapidement au moment opportun. Ces outils sont utiles dans l'attribution de ressources limitées. Il existe une grande variété d'approches, qui sont peu à peu uniformisées. La CSA et l'ISO jouent des rôles très importants aux niveaux national et international en développant des outils de gestion de l'environnement et des directives de prévention de la pollution.

Toutefois, le nombre et la diversité des organisations qui produisent des outils de gestion et de protection de l'environnement sont grands. Le nombre d'intervenants et d'activités suggère que la « gestion par le gouvernement » a cédé sa place à un plus vaste ensemble de processus et d'intervenants dans le domaine de la gouvernance environnementale.

On doit harmoniser les termes et les méthodologies si on veut obtenir les avantages de l'application universelle, et ce, indépendamment de l'autorité, de l'emplacement, de l'environnement ou de la ressource concernés. Le problème engendré par l'application très rapide des outils est préférable à la très lente acceptation qui s'est manifestée au début du processus. Les outils sont maintenant utilisés, malgré leurs défauts, et les utilisateurs apprennent à les améliorer.

Cette amélioration continue démontre que les chercheurs en environnement (scientifiques, spécialistes en sciences sociales, universitaires spécialisés en lettres et en sciences humaines) doivent perfectionner leurs compétences en recherche classique, mais aussi leurs compétences en négociation et en sensibilisation. Ils devront être capables de collaborer avec d'autres groupes d'intervenants pour définir les problèmes de recherche, apprendre à intégrer les connaissances provenant de sources locales, traditionnelles et officielles, négocier les types et les méthodes de recherches avec les groupes directement concernés, effectuer des recherches qui préservent le respect et l'intégrité de toutes les parties touchées ainsi que communiquer de façon claire les résultats de leur travail à une vaste gamme d'intervenants et de décideurs. La recherche dans le domaine de la protection de l'environnement ne se fait pas seulement dans les tours d'ivoire du monde universitaire, mais dans le « monde réel » plus désordonné et complexe où les valeurs, les intérêts et l'éthique sont aussi importants.

Voir aussiDÉVELOPPEMENT DURABLE.


En savoir plus

Lecture supplémentaire

  • Philip Dearden and Bruce Mitchell, Environmental Change and Challenge: A Canadian Perspective (1988, third edition 2009); Judith McKenzie, Environmental Politics in Canada: Managing the Commons into the Twenty-first Century (2002); Bruce Mitchell, editor, Resource and Environmental Management in Canada: Addressing Conflict and Uncertainty (2004).

Liens externes